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Les conditions générales énoncées ci-dessous, ainsi que toute politique référencée dans le présent document (les « Conditions générales » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lors de l'utilisation des Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions générales, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et couvrent des domaines tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié(e) par ces Conditions générales et par notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions générales ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.

SECTION 1 — ACCÈS ET COMPTE

En acceptant ces Conditions générales, vous confirmez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre pays ou région de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à tout mineur à votre charge d'utiliser les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

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Vous êtes seul(e) responsable du maintien de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité sur votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à toute autre personne.

SECTION 2 — NOS PRODUITS

Nous avons fait tout notre possible pour fournir une représentation fidèle de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l'apparence d'un produit peuvent différer de leur affichage à l'écran en raison du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, ainsi que des réglages de votre appareil.

Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondront à vos attentes ou seront identiques à ceux représentés dans nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment, et nous pouvons limiter les quantités de tout produit que nous proposons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.

SECTION 3 — COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Alice Marseille se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'une fois qu'Alice Marseille en confirme l'acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car Alice Marseille pourrait ne pas être en mesure de répondre aux demandes d'annulation une fois la commande acceptée. Si nous n'acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en vous contactant via l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.

Vos achats sont susceptibles de retour ou d'échange uniquement conformément à notre Politique de remboursement.

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

SECTION 4 — PRIX ET FACTURATION

Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans l'e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire, les prix publiés n'incluent pas les taxes, l'expédition, la manutention, les droits de douane ou les frais d'importation.

Les prix publiés dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix proposés dans des boutiques physiques ou dans des boutiques en ligne ou autres points de vente exploités par des tiers. Nous pouvons de temps à autre proposer des promotions sur les Services susceptibles d'affecter les prix et régies par des conditions distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte et dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte que vous fournissez sont vraies, correctes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé(e) à utiliser cette carte pour l'achat, (iii) les frais que vous engagez seront honorés par l'émetteur de votre carte, et (iv) vous paierez les frais engagés aux prix publiés, y compris les frais d'expédition et de manutention et toutes les taxes applicables, le cas échéant.

SECTION 5 — EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont des estimations uniquement et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le traitement douanier ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, la propriété et le risque de perte vous sont transférés.

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Nos Services, y compris mais sans s'y limiter l'ensemble des marques, marques commerciales, textes, présentations, images, graphiques, avis produits, vidéos et sons, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété d'Alice Marseille, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants, et sont protégés par les brevets, le droit d'auteur et d'autres lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Ces Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement pour un usage personnel et non commercial. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu des Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf disposition expresse des présentes, rien dans ces Conditions ne vous accorde de licence ou d'autres droits sur un brevet, une marque, un droit d'auteur ou une autre propriété intellectuelle d'Alice Marseille, de Shopify ou de tiers. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés à Alice Marseille.

SECTION 7 — OUTILS OPTIONNELS

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Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou autres contenus (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevance pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris commerciale.

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Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour enfreindre des réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, internationales, fédérales, provinciales ou nationales ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui ; (d) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, dénigrer, intimider ou léser toute personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant ; ni (g) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous estimons que vous avez enfreint une partie de ces Conditions.

SECTION 14 — RÉSILIATION

Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse.

SECTION 15 — EXCLUSION DE GARANTIE

Les informations présentées sur ou via les Services sont mises à disposition uniquement à des fins d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Sauf indication expresse d'Alice Marseille, les Services et tous les produits proposés via les Services sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité ». La présente exclusion n'affecte pas les droits légaux dont vous disposez en tant que consommateur et qui ne peuvent être exclus ou limités en vertu de la loi applicable en matière de protection des consommateurs.

SECTION 16 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure permise par la loi, Alice Marseille, ses partenaires, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, prestataires de services ou concédants ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit. Rien dans ces Conditions n'exclut ni ne limite notre responsabilité lorsque cela serait illégal, y compris la responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable en matière de protection des consommateurs.

SECTION 17 — INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Alice Marseille, Shopify et nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, employés, agents, sous-traitants, concédants et prestataires de services contre toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation découlant de (1) votre violation des présentes Conditions, (2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès aux Services et votre utilisation de ceux-ci.

SECTION 18 — DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions, sans affecter la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.

SECTION 19 — RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait que nous n'exercions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes Conditions et toute politique ou règle d'exploitation publiée par nos soins constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous.

SECTION 20 — CESSION

Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent accord ni aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans consentement ni préavis.

SECTION 21 — DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions générales et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément au droit français. En tant que consommateur résidant dans l'Union européenne, vous bénéficiez également des dispositions impératives de protection des consommateurs en vigueur dans votre pays de résidence habituelle. Les litiges relèvent des juridictions compétentes françaises.

Nom de la société : Dont SLEEP LLC

SECTION 22 — INTITULÉS

Les intitulés utilisés dans le présent accord sont fournis à titre pratique uniquement et ne limitent ni n'affectent autrement les présentes Conditions.

SECTION 23 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site.

SECTION 24 — COORDONNÉES

Les questions relatives aux Conditions générales doivent être envoyées à support@alice-marseille.fr